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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
      Titre : 3.4 Politique monétaire
      Date : 1961/1998

      • 1489200205 AR 245 à 252, 341 à 342
        Titre : 3.4.2 Fonds européen de coopération monétaire (FECOM)
        Date : 1961/1994

        • 1489200205 AR 342
          Titre : Fonds européen de coopération monétaire, financement du fonds : correspondance, note, procès-verbal, rapport, presse, communiqué de presse, état, JO, bulletin, juil.1978-déc.1992 ; directives : directive, décision, note, correspondance, projet, compte rendu, nov.1973-avr.1991 ; décisions : décision, correspondance, procès-verbal, note, juin.1973-sept.1992.
          Date : 1973-1992

      • 1489200205 AR 253 à 254
        Titre : 3.4. 3 Politique commune à l’égard des autres monnaies
        Date : 1974/1987

        • 1489200205 AR 253
          Titre : Politique commune à l'égard du dollar US, travaux du Comité monétaire et notes de la Commission : note, compte rendu, procès-verbal, avis, mémorandum, projet, oct.1979-fév.1984 ; travaux du Comité des Gouverneurs : procès-verbal, note, état, rapport, correspondance, télégramme, oct.1979-fév.1984.
          Date : 1979-1984

        • 1489200205 AR 254
          Titre : Politique commune à l'égard du dollar US, mise en oeuvre (accord de mars 1975) : correspondance, note, rapport, compte rendu, procès-verbal, JO, mémorandum, télégramme, exposé, sept.1974-nov.1976 ; divers (notes de la Banque de France, presse) : note, communiqué de presse, bulletin, presse, déclaration, JO, sept.1979-sept.1985. Politique commune à l'égard du yen japonais, divers : note, correspondance, rapport, janv.-fév.1987.
          Date : 1974-1987

      • 1489200205 AR 255 à 258
        Titre : 3.4.4 Projets d’Union économique et monétaire (UEM)
        Date : 1969/1979

        • 1489200205 AR 255
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, 1ère étape : publication, note, rapport, projet, correspondance, communiqué de presse, bulletin, JO, mémorandum, exposé, déclaration, presse, avis, télégramme, décision, discours.
          Date : 1969-1973

        • 1489200205 AR 256
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, communication de la Commission au Conseil (2ème étape) : rapport, note, compte rendu, procès-verbal, projet, correspondance, programme d'action, communiqué de presse, bulletin, avis, résolution, mars 1973-mai 1978 ; groupe de réflexion " Union économique et monétaire 1980 " : note, rapport, correspondance, bulletin, JO, juil.1974-juin 1975.
          Date : 1973-1978

        • 1489200205 AR 257
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, mise en oeuvre du passage à la 2ème étape : JO, directive, projet, note, rapport, résolution, correspondance, décision, janv.1973-mars 1979 ; travaux du Comité des représentants permanents (2ème étape) : note, bulletin, correspondance, compte rendu, rapport, juil.1973-janv.1975 ; communication Fourcade : déclaration, exposé, note, sept.-nov.1974 ; plan Duisenberg : discours, correspondance, rapport, note, juil.1976-janv.1977 ; conférence Jenkins : bulletin, discours, note, communiqué de presse, oct.-nov.1977.
          Date : 1973-1979

        • 1489200205 AR 258
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, études générales : rapport, note, bulletin, étude, publication, correspondance, compte rendu, exposé, rapport, presse, avis, projet.
          Date : 1970-1979

      • 1489200205 AR 259 à 260
        Titre : 3.4.5 Projet de Fonds monétaire européen (FME)
        Date : 1978/1986

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